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Numérique

Eureka

Lancé en 1985, le programme Eureka a pour objectif de faciliter la coopération européenne en matière de recherche technologique précompétitive pour renforcer la productivité et la compétitivité de l'Europe dans les technologies de pointe.

Il s'agit d'une initiative indépendante des programmes communautaires qui associe aujourd'hui 42 États membres et la Commission européenne, parmi lesquels les 28 pays de l'Union européenne. L’Afrique du Sud, le Canada et la Corée du Sud font partie des pays associés qui peuvent participer aux projets dans les mêmes conditions que les pays membres.

L'instrument le plus structurant de cette initiative est celui des « clusters », qui permettent de concentrer l'essentiel des financements d'EUREKA sur quelques domaines stratégiques :

Micro-nanoélectronique avec PENTA

penta

Le programme PENTA qui succède à partir de 2016 au programme CATRENE, est dédié à la micro-nanoélectronique (composants silicium). Il porte sur les technologies de base et les applications (télécommunications, multimédia, cartes à puce, électronique automobile), favorisant les coopérations verticales entre industriels du semiconducteur et systémiers électroniques.

Les technologies de la micro-nanoélectronique sont au cœur de l’innovation et de la valeur ajoutée d’un nombre toujours croissant de secteurs industriels, tels que les télécommunications, les cartes à puce, le multimédia et l’automobile.

décembre 2017 : Lancement du 3ème appel à projets PENTA. Clôture du dépôt des "Project Outlines" le 13 février 2018

S’appuyant sur des projets de R&D coopératifs dans ce domaine technologique stratégique, PENTA vise à renforcer la compétitivité de l’industrie européenne, tant dans le secteur du semi-conducteur que dans les secteurs utilisateurs. En participant à l’articulation entre grands pôles de compétitivité européens de ce domaine, il contribue à la constitution de la masse critique de niveau européen requise pour rester dans la « course technologique ».

PENTA favorise une coopération fructueuse entre l’ensemble des acteurs de la R&D européenne - grands groupes, PME et laboratoires publics de recherche - et croise une approche axée sur la maîtrise des briques technologiques de la nanoélectronique avec une approche tirée par les grands enjeux applicatifs.

PENTA a été labellisé par les instances EUREKA en juillet 2015 pour une durée de cinq ans renouvelables. Il s’inscrit dans le prolongement du programme CATRENE et de programmes antérieurs, qui ont permis à la France et à l’Europe de se positionner au premier plan de l’industrie du semiconducteur, et est complémentaire des autres programmes EUREKA, en particulier ITEA3, dans le domaine des systèmes à logiciel prépondérant.

Électronique professionnelle et systèmes intelligents avec EURIPIDES

Le programme Euripides2 est dédié à l’électronique professionnelle, aux systèmes électroniques «intelligents» et à l'usine de production électronique du futur. Il mettra l'accent sur l'importance de conserver et, surtout, de développer une base de fabrication en Europe qui soit compétitive sur le plan mondial.

Euripides2 invite les industriels à formuler des propositions dans le domaine de "l'intégration des systèmes intelligents".
Euripides2 prévoit de consacrer un budget total de 800 millions d'euros (part publique incluse) à des projets de R&D proches du marché, c'est-à-dire conduisant à l' industrialisation de prototypes.

EURIPIDES² a reçu  le label Eureka sur la période 2013-2020, à Ankara, en Turquie


Euripides², successeur d'Euripides (interconnexion, packaging, miniaturisation de systèmes électroniques), a obtenu le label Eureka sur la période 2013-2020, à Ankara, en Turquie, lors de la réunion du groupe de haut niveau de cette initiative de R&D européenne.

18 pays membres d'Eureka ont donné leur approbation au nouveau programme. Plus de 60 entreprises, instituts de recherche ainsi que des fédérations d'entreprises et les clusters régionaux et européens d'Europe, ont soutenu cette nouvelle initiative.

La nouvelle stratégie mettra l'accent sur l'intégration des produits électroniques hétérogènes, les capteurs intelligents, l'électronique de puissance, ainsi que sur les systèmes implantés qui s'avèrent être très prometteurs. « Euripides² développera, à travers des projets collaboratifs de R&D, des produits de haute technologie au meilleur coût qui pourraient être fabriqués en Europe à des prix compétitifs », explique Jean-Luc Maté, vice-président de Continental Automotive et président d'Euripides².

Appel à projets EURIPIDES2 2016

EURIPIDES2 lance deux appels à projets par an au printemps et à l'automne.
Ils portent sur des projets de R&D coopératifs entre entreprises et laboratoires publics européens, visant à lever des verrous technologiques ambitieux.

Printemps 2018

  • 12 mars 2018 : Avant-projet (Project Outline)
  • 07 juin 2018: Proposition complète (Full Project Proposal)

Automne 2018

  • 24 septembre 2018 : Avant-projet (Project Outline)
  • 03 décembre 2018: Proposition complète (Full Project Proposal)

Le soutien aux partenaires français retenus sera apporté par la DGE.

En complément d'initiatives nationales comme les pôles de compétitivité, le cluster EURIPIDES2 contribue à renforcer la compétitivité de l'industrie française et européenne dans les domaines stratégiques de l'électronique professionnelle.

Modalités de suivi des projets

Réunions de suivi du projet

Pour le suivi technique du projet, une réunion annuelle avec les partenaires français du projet doit être organisée par le coordinateur en accord et en présence du sectoriel chargé du dossier au Ministère.

Notification du projet

Dès la notification de la convention correspondant à votre projet, une avance à notification est versée automatiquement (sans justificatif de la part du partenaire) à hauteur de :
- 5% du montant de l'aide prévue pour les grands groupes industriels (>2000 p)
- 30% du montant de l'aide prévue pour les PME et ETI
- 20% montant de l'aide prévue pour les associations

Paiements intermédiaires

En cours de projet, il est souhaitable de demander des paiements intermédiaires, concernant une période de travaux écoulée. Cette demande doit être réalisée en présentant simultanément :

  • un relevé de dépenses couvrant la période considérée, visé par le titulaire,
  • un rapport d'avancement technique relatif à la même période.
     

Fin du projet

A la fin de la convention, une demande de solde doit être faite par le titulaire en présentant simultanément :

  • un relevé de dépenses correspondant à la totalité du projet, visé par le Commissaire aux Comptes (pour les industriels) ou l'Agent Comptable (pour les universités),
  • un rapport technique final, couvrant l'ensemble des travaux réalisés pendant la durée de la convention établi par le coordinateur français et commun à l'ensemble des partenaires français.

Ce rapport doit être établi selon le modèle imposé, les pièces de la demande de solde doivent parvenir au service des technologies de l'information et de la communication (STIC) rapidement après la date de fin de la convention.

Dossier de demande d'aide

Si votre projet est considéré comme éligible à un financement du service des technologies de l'information et de la communication (STIC), vous devez faire parvenir à celui-ci un dossier de demande d'aide.

Les fichiers modèles et les explications nécessaires au bon établissement de vos demandes se trouvent dans la partie "vos outils".

Les documents doivent être transmis au chargé de mission qui instruit le dossier au ministère de l'Économie, du Redressement productif et du Numérique, d'une part sous forme électronique, et, d'autre part, sous forme papier à l'adresse suivante :

Guy CARON (guy.caron@finances.gouv.fr)
DGE/STIC
67 rue Barbès
94200 Ivry sur Seine

Systèmes et services à logiciel prépondérant avec ITEA3

Le programme ITEA3 (Information Technology for European Advancement) est dédié à la conception et au développement de briques logicielles pour les systèmes nécessitant une forte part de logiciel.

L’objectif du programme est le développement d’architectures, de plates-formes et de couches logicielles intermédiaires.

Ce programme se focalise sur six compétences critiques :

  • le multimédia étendu,
  • les communications,
  • les services et informations distribués,
  • le traitement du contenu,
  • les interfaces utilisateurs et
  • la conception de systèmes complexe

L’initiative ITEA3 en systèmes et services à logiciel prépondérant a reçu l’approbation EUREKA.

Le 20 juin 2012, le Comité de haut niveau d’Eureka a labellisé le cluster ITEA3, qui prend la suite d’ITEA2 pour une durée de huit ans.

Les développements logiciels sont au cœur de l’activité du cluster ITEA3. Il s’agit d’un enjeu stratégique pour de nombreux industriels français. Par exemple, le logiciel représente une part prédominante de la valeur ajoutée intégrée, et de l’innovation technologique incorporée, dans un nombre sans cesse accru de produits et systèmes, allant des téléphones portables à l’automobile. Le logiciel occupe une place centrale dans l'infrastructure technologique de nos sociétés. Les principales activités de la vie économique reposent désormais sur des logiciels : gestion des organisations et de la production, gestion des grands réseaux (énergie, transport, télécommunications…), systèmes complexes (automobile, aéronautique, ferroviaire, sécurité et défense, etc.), électronique grand public (multimédia, domotique, e-santé, etc.)… Ainsi, le logiciel ne concerne pas que les seules entreprises éditrices de logiciels mais l’ensemble des activités industrielles qui font de plus en plus appel au logiciel pour se développer (logiciel embarqué, simulation numérique et calcul intensif..).

ITEA3 permet d’inscrire des projets collaboratifs de R&D dans une coopération européenne. Cette dimension européenne est essentielle en termes de masses critiques nécessaires pour lever certains verrous technologiques majeurs, mais aussi d’inclusion des acteurs français dans des partenariats plus vastes (standardisation, perspectives commerciales…).

Conserver la suprématie européenne

L’actuel cluster ITEA du réseau EUREKA a depuis son lancement en 1999 joué un rôle capital dans le maintien de la suprématie européenne dans les systèmes et les services à logiciel prépondérant (SiS) embarqués. Il s’agit de la première initiative de grande ampleur de l’industrie européenne et des pouvoirs publics pour reconnaître l’importance naissante des systèmes intégrés et distribués.

A la fin du programme ITEA2, près de 15 000 personne.ans en R&D (soit près de 60% de plus par rapport à ITEA1) auront été investies dans quelques 115 projets impliquant des partenaires issus de petites et grandes entreprises, de centres de recherche et d’universités dans 30 pays.

Malgré le succès indubitable du programme ITEA actuel, l’Europe continue d’être confrontée à de rudes défis dès que l’intensité en R&D prend du retard sur celle de ses principaux concurrents dans le monde. Un grand défi consiste à concevoir, créer et maîtriser des architectures, des technologies et des systèmes, des solutions et des services logiciels pour des myriades d’applications et d’objets incluant des fonctions de sûreté, de sécurité et de réponses en temps contraint. ITEA3 est prêt à répondre à ce défi.

ITEA3 bénéficie d’un large soutien des sociétés fondatrices du programme ITEA - Airbus, Alcatel-Lucent, Barco, Bosch, Atos-Bull, DaimlerChrysler, European Federation of High Tech SMEs, Italtel, Nokia, Philips, Schneider Electric, Siemens, Telvent, Thales et Technicolor - tous chefs de file dans leurs domaines respectifs et nombreux à figurer au top 100 des entreprises mondiales.

Modalités de suivi des projets

Réunions de suivi du projet
Pour le suivi technique du projet, une réunion annuelle avec les partenaires français du projet doit être organisée par le coordinateur en accord et en présence du sectoriel chargé du dossier au Ministère.

Notification du projet
Dès la notification de la convention correspondant à votre projet, une avance à notification est versée automatiquement (sans justificatif de la part du partenaire) à hauteur de :

  • 5% du montant de l'aide prévue pour les grands groupes industriels (>2000 p)
  • 30% du montant de l'aide prévue pour les PME
  • 20% du montant de l'aide prévue pour les associations

Paiements intermédiaires
En cours de projet, il est souhaitable de demander des paiements intermédiaires, concernant une période de travaux écoulée. Cette demande doit être réalisée en présentant simultanément :

  • un relevé de dépenses couvrant la période considérée, visé par le titulaire,
  • un rapport d'avancement technique relatif à la même période.

Fin du projet

A la fin de la convention, une demande de solde doit être faite par le titulaire en présentant simultanément :

  • un relevé de dépenses correspondant à la totalité du projet, visé par le Commissaire aux Comptes (pour les industriels) ou l'Agent Comptable (pour les universités),
  • un rapport technique final, couvrant l'ensemble des travaux réalisés pendant la durée de la convention établi par le coordinateur français et commun à l'ensemble des partenaires français.
    Ce rapport doit être établi selon le modèle imposé et doit parvenir au service de l’économie numérique (SEN) dans un délai de 3 mois après la date de fin de la convention.

Dossier de demande d'aide

Si votre projet est considéré comme éligible à un financement du service de l’économie numérique (SEN), vous devez faire parvenir à celui-ci un dossier de demande d'aide.

Les fichiers modèles et les explications nécessaires au bon établissement de vos demandes se trouvent dans la partie "vos outils".

Les documents doivent être transmis au chargé de mission qui instruit le dossier au ministère de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, d'une part sous forme électronique, et, d'autre part, sous forme papier à l'adresse suivante :
DGE/SEN
67 rue Barbès
94200 Ivry sur Seine

Télécommunications avec CELTIC

Programme CELTIC (Cooperation for a European sustained Leadership in Telecommunications)

Le programme CELTIC (Cooperation for a European sustained Leadership in Telecommunications) vise à renforcer la compétitivité de l’Europe dans les télécommunications. Il favorise l’émergence de projets coopératifs entre les acteurs européens du secteur, permettant une approche intégrée des réseaux, des applications et des services de télécommunications. CELTIC a été lancé le 23 octobre 2003 pour une durée de 8 ans.

Une initiative industrielle dans le cadre d’EUREKA

L’initiative CELTIC a été lancée à l’été 2002 par un groupe d’industriels européens (Alcatel, Ericsson, Nokia, Italtel, et Thomson ainsi que British Telecom, Deutsche Telekom, France Télécom, Telecom Italia et Telefonica) dans un contexte de crise économique pour le secteur des télécommunications. La mobilisation autour de CELTIC devait permettre de combler le déficit de l’effort de R&D des entreprises du secteur, alors de plus en plus happées par des impératifs de gestion à court terme.

Or l’innovation technologique joue un rôle particulièrement fondamental dans le secteur des télécommunications car les normes et standards qui sont ensuite appliqués dans les réseaux sont définis par les industriels et les opérateurs qui ont su identifier et mettre en ouvre les premiers les technologies innovantes. Les télécommunications sont par ailleurs une locomotive pour l’ensemble du secteur des TIC (pour le domaine des composants comme pour celui du logiciel).

Un "cluster" EUREKA dédié aux télécommunications est apparu comme un outil capable de renforcer la compétitivité de l’Europe dans ce secteur. L’initiative CELTIC a donc reçu le label EUREKA le 23 octobre 2003 pour une durée de cinq ans (2004-2008), puis a été prolongée jusqu’en 2011. Elle a rejoint ainsi d’autres clusters EUREKA dans le domaine des TIC, en particulier ITEA, dédié aux technologies logicielles, et MEDEA+, dédié à la microélectronique.

Positionnement

CELTIC favorise une approche intégrée des systèmes de télécommunications ; il permet aux industriels et opérateurs du secteur de tester et d’évaluer en vraie grandeur des systèmes complets et des services de télécommunications.

Il se focalise en particulier sur les domaines suivants :

  •     les services et applications ;
  •     les infrastructures large bande ;
  •     la sécurité.

 

Ces thèmes (présentés ci-dessus dans un schéma tiré de la brochure éditée par l’office CELTIC ainsi que l’ensemble des domaines d’intérêt du programme CELTIC sont décrit dans le livre pourpre, rédigé par les industriels.

Fonctionnement et organisation

Un appel à projets est lancé chaque année. Il est ouvert à tous les acteurs du secteur des télécommunications (établissements publics de recherche, grands groupes ou PME) des pays membres d’EUREKA. Les partenaires des projets sélectionnés peuvent utiliser ce label en vue d’une demande de financement public à leur autorité nationale (les partenaires français des projets labellisés adressent leur éventuelle demande d’aide à la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services, du ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi). Les taux de financement sont, en 2010, de 45 % pour les PME si le projet est labellisé par un pôle de compétitivité (30% autrement), et de 25 % pour les autres entreprises.

La gestion de l’appel à projet et du processus de sélection des projets est assurée par l’office CELTIC. Celui-ci gère également le suivi des projets tout au long de leur réalisation. Cette structure opérationnelle est pilotée par le "CELTIC Core Group", qui était composé en 2009 de représentants des entreprises suivantes : Alcatel-Lucent, British Telecom, Ericsson, Eurescom, France Telecom, Italtel, Nokia, RAD, Telefonica, Thomson, Telenor, Turkcell. Pour plus d’information sur la structure et l’organisation de CELTIC, se reporter au site de l’initiative.

Contact : geoffroy.hermann@finances.gouv.fr

Nouvelles technologies de l'énergie avec EUROGIA+

Si EUROGIA + semble être, au moins du point de vue du nom, le successeur d’EUROGIA, un cluster déjà lancé par la France lors de la conférence ministérielle de Paris, il s’en distingue beaucoup car il ne porte pas, comme lui, sur les seules énergies fossiles. En effet les orientations de l’initiative initiale sont étendues à l’ensemble des technologies pouvant conduire à la réduction de l’empreinte carbone, à la migration vers l’hydrogène et surtout aux nouvelles technologies de l’énergie : que ce soit dans l’éolien, dans la biomasse, la géothermie, mais aussi et surtout dans le solaire et dans l’efficacité énergétique en général grâce à l’influence, l’impact de ces NTE, ces nouvelles technologies énergétiques sur le bâtiment, les matériaux et les réseaux. En couvrant ainsi la presque totalité des composantes du bouquet énergétique, ce nouveau cluster soutiendra la compétitivité européenne dans le secteur du parapétrolier et des nouvelles technologies pour l’énergie.

Pour chacun de ces domaines, les priorités du «cluster » sont définies avec une grande précision, de manière à se focaliser sur les points forts de l'industrie européenne, sur la base d'une vision technologique partagée entre ses principaux acteurs.

 

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