Gouvernement
Direction générale des Entreprises
Accélérer l'économie de demain
Toutes les publications de la Direction générale des Entreprises : études, rapports et guides pratiques. Parmi elles, « Les Thémas » de la DGE est une collection qui vise à apporter une analyse économique et un éclairage synthétique sur les politiques publiques relevant du champ de compétence de la DGE. Abonnez vous en cliquant ici.
Ce guide a été coordonné par France Logistique, avec les contributions de la Directions générale des Entreprises, d’AI Cargo Foundation et des entreprises et organisation de la filière logistique.
Guide pratique
24 mars 2026
La Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) présente son rapport d’activité relatif à l’année 2025.
Rapport d’activité
12 mars 2026
Le rapport présente la synthèse des travaux du groupe de travail réunissant professionnels des secteurs du transport et des assurances ainsi que des experts consacré à la prise en compte des enjeux de...
Rapport
20 février 2026
Depuis les années 2010, le marché mondial de l’acier connaît un déséquilibre persistant dû au développement massif de nouvelles capacités de production en Asie, la production dépassant largement les b...
Les Thémas de la DGE
10 février 2026
Conformément au règlement (UE) 2024/1263 et à la recommandation du Conseil de l'Union européenne du 21 janvier 2025, le présent rapport annuel rend compte de la mise en œuvre de la loi industrie verte...
Rapport
06 février 2026
Le CNI appelle à faire du principe de préférence européenne un pilier de la politique industrielle européenne et d’en appliquer rapidement les dispositions. L’Industrial Accelerator Act qui doit être ...
Avis du Conseil national de l'industrie
03 février 2026
Le commerce est au cœur des attentes sociétales et environnementales. Les acteurs du secteur sont confrontés à une double exigence : inventer des modèles économiques plus durables, tout en restant com...
Rapport
30 janvier 2026
La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) a été particulièrement structurante pour la vie et le fonctionnement des commer...
Rapport
30 janvier 2026
Les réglementations qui rendent l’accréditation obligatoire et fixent les exigences à respecter doivent prévoir des dispositions particulières qui sont précisées dans ce guide.
Guide pratique
29 janvier 2026
Recommandations issues d’expérimentations avec des entreprises pionnières.
Guide pratique
21 janvier 2026