Nos publications
Toutes les publications de la Direction générale des Entreprises : études, rapports et guides pratiques. Parmi elles, « Les Thémas » de la DGE est une collection qui vise à apporter une analyse économique et un éclairage synthétique sur les politiques publiques relevant du champ de compétence de la DGE. Abonnez vous en cliquant ici.
331 résultat(s)
Les impôts de production dans le commerce de détail : comparaison entre commerce physique et commerce en ligne
Le commerce de détail, secteur majeur de l’économie représentant deux millions de salariés et 8% de la valeur ajoutée, se distingue par des surfaces de ventes importantes, qui viennent accroître sa fi...
Les Thémas de la DGE
05 mars 2024
Les projets importants d'intérêt européen commun (PIIEC), un outil de politique industrielle européenne
Depuis plusieurs années, la France et ses partenaires européens ont pris des engagements forts en faveur de la décarbonation et du renforcement de l’autonomie stratégique.
Les Thémas de la DGE
24 janvier 2024
Fermeture du réseau cuivre : accompagner la transition des sites sensibles vers des technologies alternatives
Ce guide pratique a pour objectif de fournir toutes les clés sur le chantier de fermeture du réseau cuivre et l’arrêt des services téléphoniques historiques et DSL d’ici à 2030. Il s’adresse aux Hauts...
Guide pratique
01 janvier 2024
Bonus écologique, roulons durable !
Le bonus écologique accompagne les Français vers une mobilité décarbonée grâce à une aide financière à l’achat ou à la location de longue durée d’un véhicule zéro émission.
Guide pratique
01 janvier 2024
Le brevet, un instrument de valorisation de la recherche et développement
Le brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation.
Les Thémas de la DGE
20 décembre 2023
Guide d'information sur les professions libérales de santé
Ce guide, conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, offre un état des lieux clair et pratique des changements introduits par l’ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 sur l...
Guide pratique
01 décembre 2023
Guide d'information sur les professions juridiques ou judiciaires
Ce guide a été élaboré à l’attention des professionnels du droit et de la justice, afin de fournir un éclairage pratique sur les changements majeurs introduits par l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février...
Guide pratique
01 décembre 2023
Guide d'information sur les professions techniques et du cadre de vie
Ce guide est spécialement conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, afin de les accompagner dans la compréhension des changements majeurs introduits par l’ordonnance n° 202...
Guide pratique
01 décembre 2023