Le brevet, un instrument de valorisation de la recherche et développement
Le brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation.
Les Thémas de la DGE
20 décembre 2023
Ministère de l'économie des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique
Direction générale des Entreprises
Accélérer l'économie de demain
Toutes les publications de la Direction générale des Entreprises : études, rapports et guides pratiques. Parmi elles, « Les Thémas » de la DGE est une collection qui vise à apporter une analyse économique et un éclairage synthétique sur les politiques publiques relevant du champ de compétence de la DGE. Abonnez vous en cliquant ici.
Le brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation.
Les Thémas de la DGE
20 décembre 2023
Ce guide, conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, offre un état des lieux clair et pratique des changements introduits par l’ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 sur l...
Guide pratique
01 décembre 2023
Ce guide a été élaboré à l’attention des professionnels du droit et de la justice, afin de fournir un éclairage pratique sur les changements majeurs introduits par l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février...
Guide pratique
01 décembre 2023
Ce guide est spécialement conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, afin de les accompagner dans la compréhension des changements majeurs introduits par l’ordonnance n° 202...
Guide pratique
01 décembre 2023
Les services à la personne recouvrent la garde d’enfants, l’assistance aux personnes âgées ou dépendantes et les multiples prestations réalisées au domicile de la personne ou dans l’environnement immé...
Les Thémas de la DGE
28 novembre 2023
Les émissions directes de gaz à effet de serre des services marchands en France ont diminué de 30 % depuis 2008, alors que l’activité a connu une hausse de 12 % sur la même période.
Les Thémas de la DGE
15 novembre 2023
Le déclenchement de la guerre en Ukraine a conduit à une accélération des prix du gaz et de l’électricité, qui pourrait conduire au triplement de la facture énergétique des entreprises industrielles e...
Les Thémas de la DGE
21 septembre 2023
La crise de la Covid-19 a mis en évidence de manière inédite la dépendance industrielle française aux fournisseurs étrangers et la fragilité de certaines chaînes de valeur mondiales, y compris sur des...
Les Thémas de la DGE
19 juillet 2023