Gouvernement
Direction générale des Entreprises
Accélérer l'économie de demain
Toutes les publications de la Direction générale des Entreprises : études, rapports et guides pratiques. Parmi elles, « Les Thémas » de la DGE est une collection qui vise à apporter une analyse économique et un éclairage synthétique sur les politiques publiques relevant du champ de compétence de la DGE. Abonnez vous en cliquant ici.
Pour la DGE, l’année 2023 a été marquée par l’accélération de la réindustrialisation, un renforcement de la régulation du numérique et des étapes majeures franchies dans la planification écologique et...
Rapport d’activité
22 janvier 2024
Ce guide pratique a pour objectif de fournir toutes les clés sur le chantier de fermeture du réseau cuivre et l’arrêt des services téléphoniques historiques et DSL d’ici à 2030. Il s’adresse aux Hauts...
Guide pratique
01 janvier 2024
Le bonus écologique accompagne les Français vers une mobilité décarbonée grâce à une aide financière à l’achat ou à la location de longue durée d’un véhicule zéro émission.
Guide pratique
01 janvier 2024
Le brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation.
Les Thémas de la DGE
20 décembre 2023
Ce guide, conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, offre un état des lieux clair et pratique des changements introduits par l’ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 sur l...
Guide pratique
01 décembre 2023
Ce guide a été élaboré à l’attention des professionnels du droit et de la justice, afin de fournir un éclairage pratique sur les changements majeurs introduits par l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février...
Guide pratique
01 décembre 2023
Ce guide est spécialement conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, afin de les accompagner dans la compréhension des changements majeurs introduits par l’ordonnance n° 202...
Guide pratique
01 décembre 2023
Les services à la personne recouvrent la garde d’enfants, l’assistance aux personnes âgées ou dépendantes et les multiples prestations réalisées au domicile de la personne ou dans l’environnement immé...
Les Thémas de la DGE
28 novembre 2023
Les émissions directes de gaz à effet de serre des services marchands en France ont diminué de 30 % depuis 2008, alors que l’activité a connu une hausse de 12 % sur la même période.
Les Thémas de la DGE
15 novembre 2023