Bonus écologique, roulons durable !
Le bonus écologique accompagne les Français vers une mobilité décarbonée grâce à une aide financière à l’achat ou à la location de longue durée d’un véhicule zéro émission.
Guide pratique
01 janvier 2024
Nos publications
Toutes les publications de la Direction générale des Entreprises : études, rapports et guides pratiques. Parmi elles, « Les Thémas » de la DGE est une collection qui vise à apporter une analyse économique et un éclairage synthétique sur les politiques publiques relevant du champ de compétence de la DGE. Abonnez vous en cliquant ici.
367 résultat(s)
Le brevet, un instrument de valorisation de la recherche et développement
Le brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation.
Les Thémas de la DGE
20 décembre 2023
Guide d'information sur les professions libérales de santé
Ce guide, conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, offre un état des lieux clair et pratique des changements introduits par l’ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 sur l...
Guide pratique
01 décembre 2023
Guide d'information sur les professions juridiques ou judiciaires
Ce guide a été élaboré à l’attention des professionnels du droit et de la justice, afin de fournir un éclairage pratique sur les changements majeurs introduits par l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février...
Guide pratique
01 décembre 2023
Guide d'information sur les professions techniques et du cadre de vie
Ce guide est spécialement conçu pour les professionnels des professions libérales réglementées, afin de les accompagner dans la compréhension des changements majeurs introduits par l’ordonnance n° 202...
Guide pratique
01 décembre 2023
Les services à la personne : un marché confronté à des défis majeurs d'ici 2030
Les services à la personne recouvrent la garde d’enfants, l’assistance aux personnes âgées ou dépendantes et les multiples prestations réalisées au domicile de la personne ou dans l’environnement immé...
Les Thémas de la DGE
28 novembre 2023
Le poids des services dans la décarbonation
Les émissions directes de gaz à effet de serre des services marchands en France ont diminué de 30 % depuis 2008, alors que l’activité a connu une hausse de 12 % sur la même période.
Les Thémas de la DGE
15 novembre 2023
Quelle incidence de la hausse des prix de l'énergie sur l'industrie ?
Le déclenchement de la guerre en Ukraine a conduit à une accélération des prix du gaz et de l’électricité, qui pourrait conduire au triplement de la facture énergétique des entreprises industrielles e...
Les Thémas de la DGE
21 septembre 2023
Les exportations de biens à double usage de la France
Ce deuxième rapport remis par le Gouvernement au Parlement sur les exportations des biens à double usage contribue à apporter une vision d’ensemble de l'action gouvernementale dans le domaine du contr...
Rapport
30 août 2023