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Instruments de pesage à fonctionnement automatique

Date du dernier changement intervenu : février 2017


Textes en vigueur
 

Circulaire du 17/07/1998 N° 98.00.610.001.1
relative à certains instruments de pesage à fonctionnement non automatique et à fonctionnement automatique.

Arrêté du 10 janvier 2006
(J.O. du 22/02/2006 p. 2737).
relatif aux instruments de pesage à fonctionnement automatique, en service.

Arrêté du 1er février 2008
(J.O. du 13/03/2008 p. 4570).
modifiant l'arrêté du 10 janvier 2006 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement automatique en service.

 

INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS DISCONTINUS

 

Cette catégorie d'instruments est aussi soumise à la Directive du 26/02/2014 n° 2014/32/CE, au décret du 3 mai 2001 n° 2001-387 et à l'arrêté du 9 juin 2016 figurant dans la rubrique "Contrôle des instruments de mesure".

 

Recommandation R107-1, édition 2007 - version anglaise
Instruments de pesage totalisateurs discontinus à fonctionnement automatique (peseuses totalisatrices à trémie).
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques-essais.

Recommandation R107-2, édition 2007 - version anglaise
Instruments de pesage totalisateurs discontinus à fonctionnement automatique (peseuses totalisatrices à trémie).
Partie 1 : format du rapport d'essai.
 

INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS CONTINUS SUR BANDE
 

Cette catégorie d'instruments est aussi soumise à la Directive du 26/02/2014 n° 2014/32/CE, au décret du 3 mai 2001 n° 2001-387 et à l'arrêté du 9 juin 2016 figurant dans la rubrique "Contrôle des instruments de mesure".


Recommandation R50-1, édition 2014 - version anglaise
Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique (peseuses sur bande).
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques.

Recommandation R50-2, édition 2014 - version anglaise
Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique (peseuses sur bande).
Partie 2: essais.

Recommandation R50-3, édition 2014 - version anglaise
Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique (peseuses sur bande).
Partie 3: Format du rapport d'essai.

 

DOSEUSES PONDERALES


 Cette catégorie d'instruments est aussi soumise à la Directive du 26/02/2014 n° 2014/32/CE, au décret du 3 mai 2001 n° 2001-387 et à l'arrêté du 9 juin 2016 figurant dans la rubrique "Contrôle des instruments de mesure".

 

Circulaire du 21/04/1971 n° 71.048.0.640.0
sur la distinction entre doseuses pondérales et dispositif de prépesée.

Circulaire du 16/06/1981 n° 81.1.01.640.0.0
relative aux sous-ensembles électroniques de mesure et d'asservissement pour les doseuses pondérales.

Circulaire du 04/08/1981 n° 81.1.02.640.0.0
sur la vérification des doseuses pondérales.

Recommandation R61-1 - 2004 - version anglaise
Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. Partie 1 : exigences métrologiques et techniques-essais.

Recommandation R61-2 - 2004 - version anglaise
Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. Partie 2 : format du rapport d'essai.
 

TRIEURS-ETIQUETEURS


Cette catégorie d'instruments est aussi soumise à la Directive du 26/02/2014 n° 2014/32/CE, au décret du 3 mai 2001 n° 2001-387 et à l'arrêté du 9 juin 2016 figurant dans la rubrique "Contrôle des instruments de mesure".
 

Instruction du 26/05/1982 n° 82.1.01.640.0.0
relative à la vérification des trieuses.

Recommandation du 01/01/1996 R51-1 version en français, remplacée par 2006 ci-dessous non encore traduite
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique.
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.

Recommandation du 01/01/1996 R 51-2 version en français, remplacée par 2006 ci-dessous non encore traduite
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique.
Partie 2 : format du rapport d'essai.

 

Recommandation version 2006 R51-1 (en anglais)
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique.
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.


Recommandation version 2006 R 51-2 (en anglais)
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique.
Partie 2 : format du rapport d'essai.


Guide WELMEC 2-6 - version 3
Guide for the testing of automatic catchweighing instruments.


AUTRES INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE


Décision n° 17.00.695.001.3 du 20 février 2017
relative aux instruments destinés à mesurer la charge à l'essieu
de trains en mouvement

Recommandation R106-1, édition 2011
Ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement automatique.
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.

Recommandation R106-2 , édition 2012
Ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement automatique.
Partie 2 : Format du rapport d'essai.

 



 

Textes abrogés pour la catégorie "Instruments de pesage à fonctionnement automatique"



 

INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS DISCONTINUS

 

Recommandation R107-1, édition 1997
Instruments de pesage totalisateurs discontinus à fonctionnement automatique (peseuses totalisatrices à trémie).Partie 1 : exigences métrologiques et techniques-essais.

Recommandation R107-2, édition 1997
Instruments de pesage totalisateurs discontinus à fonctionnement automatique (peseuses totalisatrices à trémie).Partie 1 : format du rapport d'essai.
 

INSTRUMENTS DE PESAGE TOTALISATEURS CONTINUS SUR BANDE


Recommandation R50-1, édition 1997
Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique (peseuses sur bande).
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.

Recommandation R50-2, édition 1997
Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique (peseuses sur bande).
Partie 2: Format du rapport d'essai.
 

DOSEUSES PONDERALES

 

Circulaire du 21/04/1971 n° 71.048.0.640.0
sur la distinction entre doseuses pondérales et dispositif de prépesée.

Circulaire du 16/06/1981 n° 81.1.01.640.0.0
relative aux sous-ensembles électroniques de mesure et d'asservissement pour les doseuses pondérales.

Circulaire du 04/08/1981 n° 81.1.02.640.0.0
sur la vérification des doseuses pondérales.

Recommandation du 01/01/1996 R61-1
Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. Partie 1 : exigences métrologiques et techniques-essais.

Recommandation du 01/01/1996 R61-2
Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. Partie 2 : format du rapport d'essai.
 

TRIEURS-ETIQUETEURS


Instruction du 26/05/1982 n° 82.1.01.640.0.0
relative à la vérification des trieuses.

Recommandation du 01/01/1996 R51-1
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique. Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.

Recommandation du 01/01/1996 R51-2
Instruments de pesage trieurs-étiqueteurs à fonctionnement automatique. Partie 2 : format du rapport d'essai.

Guide WELMEC 2-6 - version 2
Guide for the testing of automatic catchweighing instruments.
 

AUTRES INSTRUMENTS DE PESAGE A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE


Recommandation R106-1, édition 1997
Ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement automatique.
Partie 1 : exigences métrologiques et techniques - essais.

Recommandation R106-2 , édition 1997
Ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement automatique.
Partie 2 : Format du rapport d'essai.

 



 

Textes abrogés

Vous pouvez retrouver, en bas de page, la liste des textes relatifs à cette catégorie d'instruments qui ont été abrogés ou sont conservés pour mémoire.