Écouter la page
 

Les schémas directeurs des CCIR

Alsace

Arrêté du 8 mars 2016 portant approbation du schéma directeur
Schéma directeur

Arrêté pour la région Alsace du 30 mars 2012
Schéma directeur

Aquitaine

Arrêté pour la région Aquitaine du 21 décembre 2015
Schéma directeur

Arrêté pour la région Aquitaine du 4 octobre 2006
Schéma directeur
Rapport annexe au schéma directeur

Auvergne

Arrêté du 24 mars 2016
Révision Schéma directeur
Arrêté du 26 décembre 2006
Schéma directeur
Arrêté du 18 septembre 2014 portant approbation du schéma directeur modifié
de la chambre de commerce et d’industrie de région Auvergne

Schéma directeur du 26 juin 2014

Basse Normandie

Arrêté pour la région de Basse-Normandie du 30 janvier 2014   
Schéma directeur

Bourgogne

Arrêté pour la région Bourgognedu 4 janvier 2007
Schéma directeur

Bretagne

Arrêté du 24 décembre 2015
Schéma directeur

Champagne-Ardenne

Arrêté pour la région Champagne-Ardenne du 12 janvier 2016
Schéma directeur

Centre

Arrêté pour la région Centre du 26 mai 2006
Schéma directeur
Rapport annexe au schéma directeur

Franche-Comté

Arrêté pour la région Franche-Comté du 5 juin 2008
Schéma directeur

Guadeloupe

Arrêté pour la région de la Guadeloupe du 8 septembre 2010
Schéma directeur

Guyane

Arrêté pour la région de la Guyane du 26 juin 2006
Schéma directeur

Haute-Normandie

Arrêté pour la  région de Haute-Normandie du 30 janvier 2014
Schéma directeur

Ile de France

Arrêté pour la région Ile de France du 22 octobre 2015
Schéma directeur
Rapport annexe au schéma directeur

Languedoc Roussillon

Arrêté du 6 avril 2016
Schéma directeur du 24 mars 2016
Arrêté pour la région Languedoc Roussillon du 5 juillet 2007
Shéma directeur

Limousin

Arrêté pour la région Limousin du 17 septembre 2009
Schéma directeur du Limousin

Limousin/ Poitou-Charentes

Arrêté pour la région Limousin Poitou Charentes du 26 juin 2006
Rapport annexe au schéma directeur

Lorraine

Arrêté du 4 avril 2016
Schéma directeur
Délibération

Martinique

Arrêté pour la Martinique du 29 septembre 2009
Schéma directeur

Midi-Pyrénées

Arrêté pour la région Midi-Pyrénées du 17 mai 2006
Arrêté pour la région Midi-Pyrénées du 25 janvier 2009
Compte rendu de la délibération du 3 décembre 2007
Schéma directeur
Rapport annexe au schéma directeur

Nord-Pas-de-Calais

Arrêté du 8 mars 2016 portant approbation du schéma directeur modifié
Schéma directeur régional modificatif

Arrêté du 15 juillet 2014 portant approbation du schéma directeur
Projet de schéma directeur adopté en assemblée générale le 10 avril 2014

Arrêté du 17 septembre 2015 portant approbation du schéma directeur
Schéma directeur

Pays de la Loire

Arrêté pour la région Pays de la Loire du 4 janvier 2007
Schéma directeur
Arrêté pour la région Pays de la Loire du 17 mars 2008
Modification du schéma directeur : délibérations et avenant relatifs à la constitution d'une CCI métropolitaine unique en Loire-Atlantique à l'issue des élections consulaires de 2009

Picardie

Arrêté du 8 mars 2016 portant approbation du schéma directeur
Schéma directeur modifié

Arrêté pour la région Picardie du 12 janvier 2007
Schéma directeur

Poitou-Charentes

Arrêté du 18 juillet 2014
Schéma directeur

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Arrêté pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur du 27 octobre 2011
Schéma directeur

La Réunion

Arrêté pour la région la Réunion du 20 juillet 2007
Shéma directeur
Assemblée générale du 22 mars 2007

Rhône-Alpes

Arrêté du 11 décembre 2015 portant approbation du schéma directeur
de la chambre de commerce et d’industrie de région Rhône-Alpes

Arrêté pour la région Rhône-Alpes du 6 janvier 2009
Arrêté pour la région Rhône-Alpes du 22 septembre 2006
Compte rendu de la délibération du 15 octobre 2008
Schéma directeur