Écouter la page
 

Réfractomètres

Date du dernier changement intervenu : juin 2016

Textes en vigueur
 


Arrêté du 06/01/1971
relatif aux réfractomètres utilisés pour mesurer la teneur en sucres des moûts de raisin naturels.
Modifié par l'arrêté du 03/05/1996 (J.O. du 24/07/1996 P.11175).

Arrêté du 14/09/2011
J.O. du 24/09/2011 p 15993
relatif aux réfractomètres utilisés pour mesurer la teneur en sucres des moûts de raisin naturels.

 

 

 

Textes abrogés pour la catégorie "réfractomètres"

Décret du 30/07/1970 n° 70-704
J.O. du 6/ 8/1970
réglementant la catégorie d'instruments de mesurage : réfractomètres utilisant le phénomène de réfraction ou de réflexion totale de la lumière.
Abrogé par le décret n° 2016-769 du 09/06/2016.

Arrêté du 06/01/1971
relatif aux réfractomètres utilisés pour mesurer la teneur en sucres des moûts de raisin naturels.
Modifié par l'arrêté du 03/05/1996 (J.O. du 24/07/1996 P.11175).
Abrogé par l'arrêté du 14 septembre 2011 (prise d'effet le 1er janvier 2012)

 



 

Textes abrogés

Vous pouvez retrouver, en bas de page, la liste des textes relatifs à cette catégorie d'instruments qui ont été abrogés ou sont conservés pour mémoire.