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Résultats de l'appel à projets éco industries 2012

du 15/03/2012 au 27/07/2012 (Clos)
Date de résultat : 31/10/2012
Economie numérique


 Dans le cadre d'un appel à projets commun  lancé par le gouvernement, OSEO et l’ADEME afin d’inciter les
entreprises des éco-industries à innover dans les écotechnologies, domaine à fort potentiel de croissance industrielle, ont été sélectionnés 24 projets de recherche et développement (R&D) portant sur les écotechnologies, notamment dans le domaine de la prévention, de la mesure et de la lutte contre les pollutions locales (air, eau, sols, déchets...) qui bénéficieront d’aides des pouvoirs publics.

Le montant des aides publiques accordées dans le cadre de cet appel à projets s’élève à 10,2 M€ ; l’aide
attribuée par le ministère du redressement productif s’élève à 7,8 M€, répartis sur quatorze projets, celle
attribuée par l’ADEME, qui porte sur six projets (plus un projet en liste complémentaire) à 1,5 M€, et celle
d’OSEO à 0,9 M€, sur trois projets.

Les projets retenus concernent des secteurs très divers de l'économie : industrie lourde, mécanique,
milieux hospitaliers, secteur agricole, énergies renouvelables, biens de consommation, etc. Les
thématiques couvrent par ailleurs un champ très large : traitement de l’air, traitement de l’eau, détection
des effluents, revêtement, traitement des déchets…
 

Résultats de l’aap éco industries 2012

⇒ Au titre du ministère du redressement productif : 14 projets

CAPPexp : Démonstrateur de casques de sport éco-conçus en mono-matière PPE décoré, pour la
relocalisation durable de production en France ;

DAIP : (Dépollution de l’air intérieur par photocatalyse) vise la mise sur le marché d’un procédé permettant
de diminuer les concentrations en polluants dans l’air ;

DIGUINTELLIGENT : Mise en place d’un système de détection opérationnel des fuites sur les digues,
permettant de localiser les zones de fuite et de suivre les débits de fuite de façon quantitative ;

ECOCOSMETOCENTRE : Recherche de principes actifs cosmétiques issus de zones
humides naturelles locales ;

IRRIS : IRRIgation Ingenierie Services, vise à concevoir et à développer, en trois ans, une
sonde capacitive qui mesure en continu et en temps réel l’état hydrique du sol ;

KENTREC : Invente un nouveau procédé de revêtement des réservoirs d'eau et des structures de tunnels
de plus de 300 m de long ;

METEOR PLAST : Met en place un Mélangeur à EcoulemenTs ElongatiOnnels pour le Recyclage de
déchets PLASTiques ;

METHANALYSE : Développement d'un analyseur en ligne pour la filière méthanisation permettant la
mesure simultanée des acides gras volatils (AGV), de l'ammonium (NH4+) et du titre alcalimétrique complet
(TAC) ;
MINERVE : Méthode Innovante Et Rapide de Vérification de la teneur d’Endotoxines dans l’eau ;

ORIBAN : Conception innovante de boîtes à noyaux pour la réduction de consommation de gaz et
l’augmentation de la productivité en fonderie ;

ODEMS : Système de Monitorage des Emissions et Diffusions d’Odeurs ;

PEIGAS : Procédé Eco-Innovant de préparation de polyGlycérols à partir de glycérol et d'Acides graS ;

PHYTORIA : Développement des procédés de phytoépuration pour le traitement
d’effluents industriels ;

SVEH : Station de Vigilance des Eaux Hospitalières ;

⇒ Au titre de l’ADEME : 6 projets + 1 sur liste complémentaire

ADBVAL : Mise en place d'un éco-procédé de recyclage pour les cartouches d'impressions usagées ;

DAPUBS : Synthèse en dispersion aqueuse de polyuréthanes bio-sourcés à base d'huile végétale et non
toxiques sans isocyanate pour différentes applications (peinture, adhésif...) ;

DEPLASSMETAUX : Réalisation d'un démonstrateur de phytolixiviation assistée pour la réhabilitation de
sites pollués par des éléments traces métalliques ;

IMAGSOL : Développement et intégration de nouveaux capteurs magnétiques haute sensibilité pour
l'imagerie de la pollution métallique des sols et de l'environnement ;

PROLUB : Développement d’un lubrifiant d'origine végétale pour les presses à granulés de bois ;

PHOTO CYCLE - RPP : Démonstrateur haute performance de tri et recyclage des panneaux solaires
photovoltaïques en silicium cristallin.

Liste complémentaire * :
NEO-SC : Nouveau procédé de traitement de déchets industriels liquides, pâteux et solides par oxydation
en eau super critique.
*sous réserve de disponibilités financières

⇒ Au titre d’OSEO * : 3 projets

DOLCE : Kit d'analyse haut débit et non toxique pour la mesure de la demande chimique en oxygène ;
PRePhos : Procédé de recyclage du phosphate par précipitation ;

METHANEO : Valcom : Mobilisation et valorisation de coproduits agricoles pour la méthanisation.
* selon ses modalités de financement

 

 

Appel à projets éco industries 2012

Cet AAP éco-industries vise à soutenir des projets de recherche et développement en particulier des démonstrateurs à fort potentiel économique et environnemental, avec des perspectives de mise sur le marché relativement proches (3 à 5 ans). Sont notamment ciblés les projets et démonstrateurs de taille inférieure aux seuils fixés dans les appels à manifestation d’intérêt (AMI) de l’ADEME ou dans des appels à projets nationaux spécifiques (FUI par exemple). Les porteurs de projet devront démontrer le rôle essentiel de leur projet pour l’anticipation des réglementations environnementales et comme catalyseur pour le développement économique au plan national.

Les projets portés par des PME feront l’objet d’une attention particulière.

1ère phase - Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
Clôture le 9 mai 2012 à 17h

Le communiqué de presse

Le cahier des charges

Annexe 1 : le calendrier commun du déroulement de l’appel à projets

Annexe 2 : identitié du projet, consortium et financement

Annexe 2bis : descriptif rédigé du projet (2 pages)

Annexe 3 : description des financements

Annexe 4 : définitions

Le dossier de sélection de la DGE
Date limite de réception des dossiers complets : 27 juillet 2012 à 17h

Le calendrier de la procédure DGE

Note de présentation détaillée

Liste des pièces à fournir

Fiche de demande d'aide

Fiche partenaire et synthèse

Note explicative simplifiée relative aux types d'entreprise

Conseils pour l’utilisation des annexes financières par les entreprises

Conseils pour l’utilisation des annexes financières par les laboratoires

Tableau des aides publiques

Les porteurs de projets sont invités à envoyer leurs dossiers à l’adresse électronique suivante : aap.ecoindustries@finances.gouv.fr

 


 

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